Copyright © 2017. Tous droits réservés.Contactez l'administrateur alevacon@free.fr

Réponses aux questions les plus fréquemment posées




Vous trouverez ici des réponses aux questions le plus fréquemment posées.

Quelles sont les conditions générales d'adhésion ?

Les présentes conditions sont applicables aux prestations proposées par l'Union Sportive de Ville d'Avray (USVA) à l'adhérent.
  • Le certificat médical est obligatoire pour toute activité physique et sportive. Si, lors de la première séance, l'adhérent ne présente pas de certificat médical de non contre-indication à la pratique de l'activité physique et sportive choisie, accompagné de la fiche d'inscription complétée et du règlement correspondant, et même s'il est convenu qu'il s'agit d'une séance d'essai, l'USVA est dans l'obligation de lui interdire la pratique du sport ou de l'activité physique choisie.
  • Les cotisations (1) (2) (3) mentionnées sur la fiche d'inscription, payables et encaissables à l'inscription, sont en euros et fixées pour la saison. Toutefois, si nécessaire, l'USVA se réserve le droit de modifier les montants des cotisations.
  • Les frais de dossier (1) mentionnés sur la fiche d'inscription sont obligatoires par discipline sportive. Un adhérent inscrit à plusieurs disciplines doit s'en acquitter pour chaque discipline choisie.
  • L'ensemble des tarifs applicables à la saison sont consultables sur la brochure d'information communiquée en début de saison et sur le site Internet de l'USVA.
  • Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué sauf cas de force majeure rendant impossible la pratique sportive de l'adhérent sur les installations de l'USVA (longue maladie, grossesse, déménagement et mutation professionnelle). La demande de remboursement, accompagnée de justificatifs, doit être adressée au secrétariat de l'USVA. Les conditions du remboursement sont consultables sur le site internet.
  • L'USVA se réserve le droit de ne pas maintenir un cours ou une discipline sportive en cas d'effectif insuffisant et de refuser une demande d'adhésion.
  • L'adhérent déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d'adhésion; il s'engage à respecter les règles de fonctionnement de l'USVA communiquées par les entraîneurs et les responsables de section.

Le certificat médical est-il obligatoire dès le premier entraînement ?

A l'Union Sportive de Ville d'Avray, le certificat médical est obligatoire. Si, lors de la première séance, l'adhérent ne présente pas de certificat médical de non contre-indication à la pratique de l'activité physique et sportive choisie, accompagné de la fiche d'inscription complétée et du règlement correspondant, et même s'il est convenu qu'il s'agit d'une séance d'essai, l'USVA est dans l'obligation de lui interdire la pratique du sport ou de l'activité physique choisie.

Trouvez ci-dessous des précisions rapportées par la FFCO (Fédération Française des Club Omnisports) concernant l'obligation de présenter un certificat médical :

"Indépendamment des hypothèses prévues par la loi nécessitant la production d'un certificat médical (délivrance d'une première licence : article L. 231-2 du code du sport, contrôle médical préalable aux compétitions : article L. 231-3 du code du sport), la jurisprudence fait peser sur les organisateurs d'activités physiques ou sportives une obligation générale de sécurité (de prudence et de diligence). Il s'agit d'une obligation de moyens engageant l'organisateur à prendre les mesures et précautions raisonnables destinées à prévenir la réalisation d'accidents (cf. FFCO Infos n°98 p. 18 à 20).

Dans ce cadre, les tribunaux ont déjà reconnu la responsabilité civile d'une association sportive pour ne pas avoir soumis à un examen médical préalable un adhérent afin de déterminer s'il était apte à la pratique du sport pour lequel il s'était inscrit (Cour d'appel de Grenoble, 26/08/1987, RG n° 2711/85 ; Cour d'appel de Versailles, 21/03/1990, RG n° 7935/88).

Il est donc recommandé d'exiger la présentation d'un certificat médical de non contre-indication pour les personnes essayant une activité sportive du club et plus généralement pour tout pratiquant sportif du club, y compris "loisir" (personne ne prenant pas une licence fédérale ou ne participant pas aux compétitions organisées ou autorisées par les fédérations sportives agrées). Afin que ce contrôle présente une efficacité minimale dans le dépistage des personnes "à risques" (le contrôle poursuit un but préventif), le certificat médical de non contre-indication devra dater de moins d'un an."


Cf. loi n° 99-223 du 23 mars 1999 (Téléchargez ici le Code du sport).

L'adhérent doit transmettre à l'USVA une fiche d'inscription accompagnée d'un certificat médical par activité ou discipline sportive pratiquée.

Puis-je m'inscrire en cours d'année ?

Si l'adhésion a lieu en cours d'année le montant de la cotisation pour la part section varie en fonction de la période où l'inscription est demandée.
  • L'intégralité de la cotisation part section est due si l'inscription auprès de l'USVA a lieu avant les vacances de la Toussaint
  • Si celle-ci intervient après les vacances de la Toussaint mais avant celles d'hiver, la cotisation part  section représente 75% de la cotisation annuelle.
  • Si elle est enregistrée après les vacances d'hiver la cotisation part section est de 50% de la cotisation annuelle.

Le remboursement de ma cotisation est-il possible ?

L'USVA accepte de rembourser, au prorata temporis, la cotisation acquittée par l'adhérent qui se trouve dans l'impossibilité en cours d'année, de pratiquer l'activité qu'il a choisie. Ce remboursement peut intervenir à la demande de l'adhérent ou de son représentant, s'il s'agit d'un adhérent mineur, dans les cas de force majeure suivants :
  • déménagement, mutation professionnelle, rendant impossible la pratique sportive sur les installations de l'USVA, (justificatif à produire),
  • maladie, accident, grossesse, interdisant, sur une période d'au moins 3 mois, la pratique de l'activité concernée. La contre indication doit être attestée par un certificat médical, joint à la demande formulée par l'adhérent ou son représentant légal.
La demande de remboursement, accompagnée de justificatifs, doit être adressée au Secrétariat de l'USVA. Dans tous les cas les frais de dossier et la licence restent acquis à l'USVA.

Le montant du remboursement tient compte de la date à laquelle cesse l'activité au vu des pièces justificatives;
  • Si la cessation d'activité intervient au cours du 1er trimestre de la saison sportive (début septembre/décembre) 60% de la cotisation -part section- est remboursée sur sa  demande à l'adhérent.
  • Si cette interruption intervient au cours du 2nd trimestre de la saison sportive (janvier/vacances de printemps) 30% de la cotisation -part section- est remboursée.
  • Aucun remboursement n'est effectué si l'activité cesse au cours du 3eme trimestre de la saison sportive (vacances de printemps/fin juin)


Y a-t-il des réductions pour famille nombreuse ?

  • Pourquoi ?
Pour répondre à l'attente des familles car l'inscription à plusieurs activités surtout quand la famille est nombreuse coûte cher au moment de la rentrée !

  • Pour qui ?
Suite à une réflexion menée avec des adhérents et des responsables de l'USVA et grâce au concours financier de la commune de Ville d'Avray la composante "famille", depuis septembre 2007 est née une nouvelle mesure proposée aux adhérents : la réduction des cotisations pour les familles qui pratiquent plusieurs activités.
Elle complète les mesures mises en œuvre par les pouvoirs publics comme le Pass 92, les coupons sport et parfois par l'employeur : subvention des Comités d'Entreprise.

  • Comment ?
La réduction s'applique à partir de trois personnes de la même famille qui s'inscrivent à l'USVA.
La réduction est forfaitaire et dépend du nombre d'activités choisies.
Elle est plafonnée et versée de préférence par virement bancaire si les conditions sont remplies sur demande express de l'adhérent.

Famille / activités  3 activités  4 activités  5 activités  6 activités et plus
3 membres  38 € 46 € 54 € 62 €
4 membres 
70 € 80 € 90 €
5 membres et plus
100 € 120 €

Donc à vous de jouer… et de vous manifester en transmettant, avant la fin février de la saison en cours, votre demande de réduction accompagnée d'un RIB! Vous la trouverez ci-dessous ou au secrétariat du club et bien sur auprès de votre responsable de section sportive.
Télécharger le formulaire de demande de remboursement

Puis-je transporter des enfants dans mon véhicule personnel ?

Plusieurs parents transportent avec leur véhicule personnel des enfants dans le cadre des activités sportives du Club. Trouvez ci-dessous la réponse juridique de la FFCO et terme de Réglementation et d'Assurance.

TRANSPORT D'ENFANTS - REGLEMENTATION : Existe-t-il une réglementation spécifique relative au transport d'enfants dans le cadre des activités sportives d'un club ?

Réponse de la FFCO : Il n'existe pas de disposition particulière en la matière, sauf si le transport peut être qualifié de « collectif ».
Il en est ainsi lorsque huit personnes (chauffeur on compris) sont véhiculées dans le même engin. Dans ce cas, les véhicules utilisés doivent obéir aux règlements techniques de l'arrêté du 02/07/82 du ministère des Transports et de l'article R.118 du code de la route.

S'agissant d'un transport non collectif, la réglementation applicable est le droit commun, à savoir :
  • contrôle technique 4 ans après la première mise en circulation (art. R.119 du code de la route) et à chaque changement de propriétaire (sauf si le dernier contrôle date de moins de 6 mois) ;
  • contrôle technique tous les deux ans dans les autres cas (art. R.120 du code de la route).

En dehors du contrôle technique, ces transports doivent être entourés de certaines précautions :
  • les chauffeurs doivent être titulaires du permis de conduire en cours de validité (art. R.123 du code de la route) ;
  • vérifier que les polices d'assurance prévoient ce type de transports (art. L.221-1 du code des assurances) ;
  • les personnes transportées doivent être attachées, voire assises sur un siège adapté en fonction de l'âge ‘art. R. 53-1 du code de la route) ;
  • les parents des enfants ainsi transportés doivent fournir une autorisation expresse à l'association (il ne s'agit pas d'une obligation formelle, mais cette autorisation peut exonérer partiellement le club de sa responsabilité en cas d'accident). Cette autorisation pourrait être demandée en début de saison et être valable pour toute sa durée. Ceci est le cas à l'USVA (page 2 de la fiche d'inscription)

Dans ce cadre, le club doit donc vérifier, autant que possible, que les personnes utilisant leur véhicule personnel sont titulaires du permis de conduire approprié, en état de validité, et que le véhicule est en bon état de fonctionnement.

Important: Merci de transmettre au secrétariat de l'USVA une copie de votre permis de conduire, de la carte grise et de l'attestation d'assurance du véhicule utilisé.



TRANSPORT D'ENFANTS –ASSURANCE : Plusieurs parents transportent avec leur véhicule personnel des enfants dans le cadre des activités sportives du club. Quelles sont les obligations en matière d'assurance ?

Réponse de la FFCO : Le contrat d'assurance prévu par l'article L.211-1 du code des assurances, obligatoirement souscrit par toute personne physique ou morale propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur, a pour objet de garantir sa responsabilité civile en cas de dommage causés aux tiers. Ainsi, en cas, par exemple, d'accident lors d'un transport d'enfants par un des parents, c'est la responsabilité civile du parent qui est engagée. Toutes les personnes transportant à quelque titre que se soit des passagers (par exemple : sportifs licenciés/non licenciés pour se rendre sur un lieu d'une rencontre) sont donc automatiquement couvertes par ce contrat en cas d'accident.

Toutefois, il est possible que cette assurance ne fonctionne pas si l'activité de transport devient régulière ou si elle est exercée dans le cadre professionnel. Dans cette hypothèse, il est vivement recommandé au propriétaire du véhicule d'informer son assureur de cet usage particulier pour souscrire une extension de garantie (prévoir une surprime).

Qu'est ce que le Pédibus®?


«Moins de voitures, plus de sécurité, moins de pollution, plus d'exercice physique, moins de stress, plus de santé…»


Dans un esprit d'échange, de solidarité et de gain de temps, les parents accompagnent à tour de rôle les enfants à l'école. En termes de sécurité, les parents conducteurs du Pédibus® ont remarqué le changement de comportement des automobilistes.
Pour y participer, il vous suffit de contacter les parents conducteurs avec leurs chasubles qui sont bien visibles. Plus il y aura de parents conducteurs et plus ils pourront dégager du temps le matin, n'ayant à accompagner les enfants qu'une ou deux fois par semaine voire par quinzaine. Les enfants arrivent en forme à l'école et sont contents de se faire de nouveaux copains. Ils apprennent ainsi au quotidien les bons gestes du jeune piéton.
Venez les rejoindre c'est simple, souple et sympathique.


Prenez la ligne le Pédibus® Rouge (desserte maternelle Halphen et Groupe scolaire Jean Rostand, avenue Thierry - rue de Marnes - rue Bourlon Clauzel - Place Charles de Gaulle).

Contact Ligne Rouge, Coordinateur FRANCK HANLET : fhanlet@pianoshanlet.fr

Allocation de rentrée, puis-je l'utiliser ?

Les personnes attributaires de l'allocation de rentrée scolaire peuvent bénéficier d'une participation sous forme de " coupons sport " dont le montant vient en déduction de la cotisation; le ou les coupons sports sont à joindre à la fiche d'inscription et viennent en déduction du montant total de la cotisation.

Le Pass + est-il accepté ?

Le Département fait évoluer le Pass Hauts-de-Seine et proposera à la rentrée prochaine, en septembre 2017, le Pass + , un dispositif renforcé et multiservices destiné aux 73 700 collégiens des Hauts-de-Seine, ainsi qu'à leur famille.

Pass +, tout se fait en ligne
Anciennement appelé Pass92 ou Pass Hauts-de-Seine, la procédure est entièrement dématérialisée depuis 2011.
De la demande d'inscription, à la gestion du porte monnaie électronique, en passant par l'autorisation parentale, toutes les démarches sont à réaliser en ligne. Fini les papiers à signer, l'autorisation parentale à remettre au collège, terminé l'attente du chéquier par la poste... Le Pass + est entièrement dématérialisé et accessible à tout moment sur internet.

Une nouvelle plate-forme personnelle de gestion en ligne
En vous inscrivant au dispositif, vous bénéficiez d'une plate-forme internet personnelle, de type mon compte qui permet :
  • de gérer vos informations (adresse, mail, mot de passe...)
  • de confirmer l'inscription de votre enfant via une autorisation parentale validée par une signature électronique
  • de générer vos tickets électroniques avec la somme souhaitée (exemple : 1 ticket de 50€ et 2e ticket de 30€)
  • à l'association, dans laquelle votre enfant s'inscrit à des activités, de débiter votre compte et donc de se faire rembourser directement auprès du conseil général.
Cliquez sur ce lien pour vous connecter : https://www.enc92.fr/

Les avantages de la dématérialisation
  • Sécurisation des informations
  • Traitement plus rapide des demandes des familles
  • Gestion plus dynamique pour un meilleur service
  • Coût de la gestion moins élevé

Qui est concerné ?
Tous les élèves, de la 6e à la 3e, domiciliés dans les Hauts-de-Seine.
Le Pass + concerne également les élèves scolarisés hors du département, mais habitant dans les Hauts-de-Seine.
Les jeunes âgés de 12 à 16 ans, accueillis dans les établissements spécialisés, notamment les instituts médico-éducatifs (IME), pourront également bénéficier du Pass +.

Comment l'obtenir ?
Pour l'année scolaire 2017-2018, la période d'inscription débuteront en septembre 2017 (au lieu du 1er juin). La procédure est entièrement dématérialisée.
Toutes les informations utiles et pratiques concernant les différentes étapes de l'inscription sont disponibles en consultant la procédure d'inscription sur le site du Conseil Général des Hauts-de-Seine ou en contactant si besoin le numéro vert mis à disposition des familles et des partenaires pour répondre à leurs questions

Quels avantages procure cette aide ?
Les bénéficiaires disposent d'une somme de 60€ ou 65€ pour s'inscrire à des activités sportives après la classe au sein de votre commune.

Cette aide est distribuée sous forme de porte-monnaie électronique, généré directement en ligne depuis une interface internet dédiée et personnelle. Il se présente sous la forme de tickets électroniques crédités par le bénéficiaire/utilisateur à remettre directement à l'organisme sportif ou culturel souhaité.
Ce sont des moyens de paiement. Les numéros de ticket électronique doivent être transmis à l'USVA, avec la fiche d'inscription. Ils viennent donc en déduction du montant total de la cotisation due.

Attention: les 60€ ou 65€ de réduction sont à utiliser obligatoirement avant le 31 mars 2018
Calendrier 2017-2018
  • septembre 2017 : ouverture des inscriptions
  • 30 novembre 2017 : fin des inscriptions
  • 31 mars 2018 : fin de validité des Pass
  • 30 avril 2018 : fin des remboursements aux affiliés

Procédure d'inscription avec utilisation d'un Pass +
Le passeport loisirs se présente sous la forme de tickets électroniques crédités par le bénéficiaire/utilisateur à nous remettre directement. Nous vérifions ensuite que les informations du ticket électronique correspondent bien à l'adhérent qui le présente et que le montant est bien disponible.

Pour l'inscription de l'adhérent il faut établir 2 chèques transmis avec la feuille d'inscription: le 1er correspondant au montant du Pass + qu'il souhaite utiliser (de préférence les 60€ ou 65€), le 2eme correspondant au solde de la cotisation.
  • le 1er chèque est conservé par l'USVA jusqu'à réception du Pass +; il sera détruit dès constatation de la disponibilité de la provision. Au cas où le Pass + n'est pas transmis au 15 janvier de la saison en cours, le chèque en attente sera porté à l'encaissement.
  • le 2eme chèque, correspondant au solde est porté sur le bordereau de remise en banque et encaissé immédiatement.
Mode d'emploi du Pass +
Comment éviter de transmettre à l'USVA un e-ticket Pass + d'une valeur nulle (= 0€)

Pour vous aider, un numéro Vert , un guide des organismes partenaires et une foire aux questions sont accessibles pendant la période d'inscription :
0800 076 092


Pour plus d'information et pour vous inscrire, connectez-vous au site du Conseil Général des Hauts-de-Seine en cliquant sur l'image ci-dessous :

Mon comité d'entreprise peut-il régler ma cotisation ?

Le plus souvent les Comités d'entreprise prennent en charge une partie de la cotisation sur production d'une attestation, émise par le club sportif, du règlement de la cotisation par les salariés. Cette prise en charge par le CE  donne lieu à émission par le CE d'un chèque ou d'un virement à l'ordre de l'USVA.

Pour un adhérent qui précise qu'il devrait obtenir une participation de son CE, la procédure mise en place est la suivante :

  • La section édite à l'intention du CE une attestation
  • Elle remet cette attestation à l'adhérent en échange d'un chèque d'un montant égal au total de la cotisation. Ce chèque sera encaissé dans les mêmes conditions que les autres règlements de cotisations.
  • La section transmet le chèque et la feuille d'inscription à la trésorière de l'USVA en  indiquant en bas de la première page de la feuille d'inscription  " fait, attestation CE "
  • Le CE peut ultérieurement  choisir de verser sa participation  directement à l'USVA. Dans ce cas, à réception du paiement effectué par le CE, le dossier sera régularisé  par envoi à l'adhérent d'un chèque de remboursement correspondant à la participation reçue.

Comment obtenir une attestation de règlement ?

Demandez la lors de la remise de votre dossier d'inscription à votre section.

Comment l'USVA s'est adaptée au changement des rythmes scolaires ?

    

Depuis la rentrée scolaire 2014 s'applique dans les établissements scolaires primaires et maternelles de la ville la réforme des rythmes scolaires selon les modalités mises en place avec l'Education nationale.

Cette réforme a modifié de manière importante les habitudes scolaires et périscolaires des enfants.

L'USVA est partenaire naturel de cette opération, même si son intervention n'est que complémentaire, et intervient donc de la façon suivante :
  • Tout d'abord en reportant les activités pratiquées le mercredi matin désormais scolarisé, vers des créneaux horaires de fin de journée à partir de 16h15 : tennis, judo, école des sports
  • Ensuite en complétant le dispositif, toujours à partir de 16h15, avec d'autres disciplines sportives : natation, basket, football, gymnastique enfants,… et peut-être d'autres encore.

L'USVA reconduit cette année sa proposition à la Ville de prendre en charge les enfants d'âge primaire à la sortie des écoles Rostand et de la Ronce (rassemblement au groupe scolaire Rostand) pour les répartir ensuite dans les différentes activités de l'USVA. Mentionnez votre intérêt pour le "Relais Pédibus" sur la fiche d'inscription.
Cliquez sur l'image pour agrandir

Proposez-vous une Assurance Groupement Sportifs pour des dommages corporels subis par les sportifs ?

Que l'adhérent soit ou non licencié dans sa discipline sportive, l'USVA propose systématiquement à l'adhérent sur sa fiche d'inscription s'il désire souscrire à l'assurance spécifique contracté par le club :
               
  • si l'adhérent choisit d'y souscrire il faut  cocher la case correspondante               
  • sinon il faut cocher la case "décharge"
Retrouvez dans la rubrique Inscriptions les tarifs et coordonnées de l'Assureur de l'USVA.
Retour haut de page

Encore une question ?

Merci de nous adresser par mail vos questions restées sans réponse en cliquant sur le bouton ci-dessous.

Cliquer sur le bouton pour nous écrir


Dernière mise à jour le vendredi 11 août 2017Mentions légales

Cliquez ici pour vous abonner à ce flux RSS
Droit à l'image: si vous ne souhaitez pas apparaître sur des photos chargées sur notre site, merci de nous contacter immédiatement.